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1. PRESENTATION

Ce site Web est un site Internet des Archives départementales du Rhône.

Le site offrira des informations d'ordre général (horaires, adresse, missions...), des informations d'actualité (expositions, lectures d'archives, fermetures exceptionnelles...) et des ressources en ligne.


2. MISE EN GARDE

2.1. L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif. Les Archives départementales du Rhône déclinent toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.

2.2. Les photographies et documents reproduits sur le site des Archives départementales du Rhône sont non contractuels et ne peuvent engager la responsabilité des Archives départementales du Rhône.

2.3. En accédant au site des Archives départementales du Rhône et en l’utilisant vous reconnaissez être lié par les présentes Conditions d’Utilisation du Site et à les respecter.



3. REPRESENTANT LEGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Editeur du service :
Archives départementales du Rhône

34 rue Général Mouton-Duvernet 69003 LYON

Tél : 04 72 35 35 00

Fax : 04 26 29 18 10

4. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION

4.1. L'accès au site archives.rhone.fr est ouvert à tous.

4.2. La consultation du site archives.rhone.fr est soumise à la réglementation française en vigueur. L'information communiquée en l'espèce ne prétend aucunement à l'exhaustivité.


5. MOYENS TECHNIQUES

5.1. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d'accès afin de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.

5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.

5.3 Le site web est réalisé par la société NAONED SYSTEMES grâce à la solution Mnesys. Le nom de la solution de gestion de portail Mnesys est un nom déposé.


6. MISE EN GARDE TECHNIQUE

6.1. L'utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.

6.2. L'utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

6.3. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.


7. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

7.1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

7.2. Toute utilisation, quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement des Archives départementales du Rhône, ainsi que les noms commerciaux détenus par les Archives départementales du Rhône décline et /ou ses partenaires, est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits.

7.3. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable des Archives départementales du Rhône est interdite.

7.4. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.

7.5 Le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

8. IMAGES

8.1. Les opérations de numérisation des fonds des Archives du Rhône ont débuté en 1999. Pour les financer, le Département du Rhône a bénéficié de subventions du ministère de la Culture .
En complément des fonds départementaux, les Archives du Rhône ont sollicité le prêt des plans cadastraux et registres paroissiaux des 293 communes du Département. Nous remercions les maires de leur collaboration.
Les tables de l’enregistrement ont été numérisées par la société Coutot-Roehrig , les insinuations du Beaujolais par la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais .


9. LIENS HYPERTEXTE

9.1. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité des Archives départementales du Rhône, notamment sa responsabilité, au regard de l'ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.

9.2. Les Archives départementales du Rhône ne sont pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite l’accord préalable de la société et devra faire l’objet d’une information.

10. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

10.1 Les informations, nominatives ou non, fournies par les tiers (particuliers et professionnels) sur le site des Archives départementales du Rhône peuvent être transmises à des partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par courrier aux Archives départementales du Rhône.

10.2 Les Archives départementales du Rhône s'engagent en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

10.3 La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC. Ce site web est enregistré à la CNIL sous le n° 1035901. Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.

Important : Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation du Site et vous invitons à les consulter régulièrement.

Horaires de la salle :

 

 

La salle de lecture est ouverte du lundi au vendredi de 8h30 à 17h et jusqu’à 18h le jeudi (hors vacances scolaires). La salle ouvre à 13h le premier lundi du mois.

 

Dernière communication de documents à 16h.

 

La salle sera fermée du 25 décembre 2017 au 1er janvier 2018 inclus.

 

Fermeture annuelle : du 6 au 18 août 2018. Réouverture le 20 août à 8h30.

 

 

 

Pour tout renseignement

Tél. : 04 72 35 35 00

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