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Généalogie

Tout un chacun laisse, à son insu, des traces dans les archives publiques, permettant ainsi au généalogiste de remonter assez facilement la piste de ses aïeux jusqu’au XVIIe siècle. La première source d’archives à consulter est l'état civil

Les Archives départementales du Rhône conservent les registres paroissiaux et, à partir de 1792, les registres d’état civil de toutes les communes du Rhône. Ces registres contiennent les actes de naissance, de mariage et de décès (baptêmes et sépultures pour les registres paroissiaux). 



Le recensement de la population

Les Archives départementales du Rhône conservent les listes nominatives de population établies lors de chaque recensement (tous les cinq ans), de 1836 à 1936. Ces listes donnent par commune, par rue et par maison la composition de chaque foyer : nom, prénom, âge, profession de chaque membre et pour certaines années lieu de naissance, nationalité, religion, maladies ou infirmités.

Les enfants abandonnés, les enfants assistés

Les Archives départementales du Rhône conservent les registres matricules et dossiers individuels d’enfants abandonnés ou assistés pris en charge par les services sociaux du département de 1862 à 1946 (3 X).

Les adoptions de mineurs et pupilles de la Nation

Les Archives départementales du Rhône détiennent les jugements d’adoption et les jugements d’adoption par la Nation des enfants de victimes de guerre, dits Pupilles de la Nation (sous-série 3 U et W).

Les contrats de mariage

Ces actes, passés devant notaire (sous-série 3 E) et soumis aux formalités du Contrôle des actes (sous-série 10 C) pour l’Ancien régime, puis de l’Enregistrement (3 Q et W après la Révolution), ont fait l’objet de tables alphabétiques par noms d’époux qui facilitent les recherches pour certaines périodes.

Les jugements de divorce

Les jugements de divorce sont conservés dans les collections de jugements civils des tribunaux de grande instance.

Le contrôle des étrangers et les naturalisations

Les Archives départementales du Rhône conservent les instructions, les répertoires et les dossiers de naturalisation de 1802 à 1969 en sous-séries 6 Mp 1001-1055 et 61 W. Il est nécessaire de connaître le nom de la personne et son année de naturalisation pour effectuer la recherche.
Vous pouvez également trouver les décrets de naturalisation aux Archives nationales (section moderne) pour la période de 1799 à 1930 et au Centre des archives contemporaines (CAC) pour ceux à partir de 1944.
Même chose pour les dossiers de naturalisation, conservés de l’an XI à 1930 aux Archives nationales (section moderne) et de 1931 à 1975 au Centre des archives contemporaines (CAC).
Les déclarations faites de 1962 à 1966 par les Français musulmans originaires d’Algérie domiciliés en France en 1962 et désireux de garder la nationalité française sont conservées à la sous-direction des naturalisations (dépendant de la direction de la Population et des Migrations) à Rezé-les-Nantes.

Le service militaire

Tous les jeunes gens âgés de 20 ans à 25 ans doivent se soumettre à la conscription de 1798 à 1906.
Le recrutement militaire a donné lieu à la production de tableaux de recensement communaux, de listes de tirage au sort et de décisions du conseil de révision (sous-série 1 Rp). Pour les recrues, les registres matricules fournissent des renseignements sur la filiation, l’aspect physique, le déroulement des services, les citations et décorations éventuelles.

Les listes électorales

De 1815 à 1848, les listes électorales ne comprennent que les citoyens les plus imposés, seuls autorisés à voter. En 1848, la Seconde République institue le suffrage universel mais celui-ci reste exclusivement masculin. Il faut attendre 1944 pour que les femmes obtiennent le droit de vote et figurent de ce fait sur les listes. Les mineurs, les étrangers et les personnes privées de leurs droits civiques n’apparaissent pas sur les listes électorales.
Le décret du 2 février 1852 fixe les éléments à faire figurer sur les listes électorales : nom, prénoms, surnom, date et lieu de naissance, domicile et profession.  Ces listes sont dressées à l’échelon de la commune, actualisées chaque année et refondues tous les trois ans. Elles sont conservées aux Archives départementales en sous-série 3 M.

Les donations et successions

Le testament peut être olographe (pas de forme requise), public (rédigé devant notaire) ou mystique (scellé et déposé devant notaire). Les testaments les plus anciens (1304-1534) conservés aux Archives du Rhône sont ceux enregistrés devant l’officialité diocésaine (sous série 4 G). À partir du XVIe siècle, les testaments publics ou mystiques sont conservés dans les minutes des notaires (sous série 3 E)

L’inventaire après décès énumère, en les prisant, la totalité du patrimoine du défunt, à commencer par ses meubles et objets les plus banals, l’acte étant dressé au domicile, pièce par pièce. Aux Archives du Rhône, les inventaires après décès sont conservés dans les fonds de la sénéchaussée du Lyonnais (BP) pour la période 1586-1791 et du bailliage du Beaujolais (3 B) pour la période 1517-1788.

L’insinuation est une formalité d’enregistrement par transcription, systématisée pour les donations entre vifs par l’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539) puis progressivement étendue à d’autres actes. Les registres d’insinuation classent les actes des notaires par lieu, puis par ordre chronologique. Toutefois, environ un acte sur dix seulement figure dans ces registres (sous série BP pour le Lyonnais et3 B pour le Beaujolais).

À partir de 1693, les legs sont soumis aux formalités du Contrôle des actes (10 C pour l’Ancien Régime), puis de l’Enregistrement (3 Q pour la période 1800-1940 et W depuis 1940). Les tables dressées à cette occasion permettent un accès rapide aux actes notariés en indiquant la date de l’acte, le nom et la résidence du notaire).

Les tutelles

Si l’un ou l’autre des parents décède en laissant un ou plusieurs enfants mineurs (moins de 21 ans jusqu’en 1974), un tuteur et/ou un curateur sont nommés par justice. Les archives des tutelles donnent donc de précieux renseignements sur le réseau familial. Les archives des tutelles sont à consulter :

> pour l’Ancien régime, dans les archives des justices, royales (BP et 3 B) ou seigneuriales (2 B, 4 B, 10 G, 11 G, 12 G, 15 G, 16 G, 17 G, 18 G, 26 G, 1 H, 17 H, 34 H, etc.) ;

> pour les XIXe et XXe siècles dans les archives des justices de paix (sous série 5 U) et les versements des services des tutelles des tribunaux d’instance de Lyon (3253 W, 3470 W, 3495 W), Villeurbanne (3629 W, 4346 W et 4602 W) et Villefranche-sur-Saône (3408 W).

Les rôles d’imposition

Les rôles paroissiaux de la taille et de la capitation levées du XVIe siècle à la Révolution sont conservés par ordre alphabétique des paroisses sous les cotes 3 C 13-51 (Lyonnais) et 4 C 39-292 (Beaujolais).

Les rôles des impôts levés à la Révolution sont conservés en série L. Ceux du XIXe siècle sont conservés, en partie, en série P mais non classés.

Pour le XXe siècle, les déclarations d’impôt sur le revenu sont conservées sous les cotes 4286 W 1-29 (1929-1948), 328 W 1-30 (1946-1954), 2893 W 1-402 (1979-1985).