5459W - Département du Rhône - Dossiers des familles suivies par les travailleurs sociaux et subventions aux associations

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Cote/Cotes extrêmes

5459W 1-5459W32

Date

2005-2010

Description physique

3,4 ml

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE / Unité territoriale de Lyon 2

Histoire de la conservation

Ce versement est entré avec la cote 6206 WM. Il a été recoté ensuite en 5459 W.

Modalités d'entrées

Versement du 4 juillet 2017, dans le cadre du transfert d'archives historiques de la métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Dossiers produits par le département du Rhône, unité territoriale de Lyon 2 et conservés dans le cadre de l'échantillonnage géographique. 1-26 - Familles suivies par les travailleurs sociaux : études de situation, rapports, formulaires, fiches de renseignements, justificatifs d'imposition, pièces de procédure judiciaire, procès-verbaux, notes, correspondance (2008-2009). 27-32 - Associations, demandes de subventions : formulaires, pièces comptables, rapports, correspondance, statuts, comptes rendus de réunion et d'assemblées générales (2005).

Conditions d'accès

Versement librement communicable, excepté les cotes 5459 W 27 à 32, soumis à des délais de communicabilité (protection de la vie privée).

Cote/Cotes extrêmes

5459W27-32

Date

2005

Présentation du contenu

Formulaires, notices, pièces comptables, rapports, plaquettes de présentation, coupures de presse, règlements intérieur, statuts, comptes rendus de réunion et d'assemblée générale, correspondance (2005).

Rel-Sec.

Cote/Cotes extrêmes

5459W31

Date

2005