EDEPOT106 - Commune de Lachassagne

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT106 / 1-EDEPOT106/21

Date

1610-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Lachassagne (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Lachassagne a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 16 janvier 2020. Un dépôt antérieur avait été fait en 2003 (anciennes cotes EDEPOT106/1 à 8).

Présentation du contenu

Le fonds se compose des registres paroissiaux et d'état civil, des registres de délibérations du conseil municipal et de quelques dossiers thématiques de la fin du XIXe - première moitié du XXe siècle.

Les documents anciens issus d'un précédent dépôt sont reclassés avec le reste du fonds (anciennes cotes EDEPOT106/1 à 8). Il comprenait les registres paroissiaux, des actes d'état civil (1793-1896), des publications de mariages (1793-1809), des registres de délibérations du conseil municipal (1798-1809, 1865-1922) et des documents anciens, qui restent à identifier plus précisément.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT106/15-EDEPOT106/21

Date

1787-1983

1865-1891.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT106/19

Date

1865-1891

Mots clés titres