2Q - Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines

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Cote/Cotes extrêmes

2Q 1-2Q491

Date

1790-1841

Importance matérielle

11.23 ML

Particularité physique

Papier

Localisation physique

Section moderne

Origine

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Emigrés et condamnés. Rachat de droits féodaux. Vente des biens nationaux. Administration du séquestre des biens. Domaine.

Conditions d'accès

Librement communicable

Oui

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Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2Q425-2Q430

Date

1792-1812

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Mots clés lieux

Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories

Cote/Cotes extrêmes

2Q425

Date

1792-1800, 1792-an VIII

Présentation du contenu

Cure de Saint Clément-les-Places, société de prêtes de Tarare, fabriques de Saint-Forgueux, Saint-Marcel, Affoux, Tarare, Saint-Romain-de-Popey, Ancy, Valsonne, Saint-Apollinaire, Saint-Loup, Dareizé, Joux, Saint-Vérand, les sauvages, les Olmes, Dième, Presbytère de Tarare, ordre de Malte, confrérie du Saint-Sacrement, confrérie, du Saint-Rosaire, hôpital de Tarare, chapitre, Saint-Just de Lyon, chapitre Saint-Martin d'Ainay de Lyon, émigré Albon, déportés Girin, Peronnet, Matagrin, Allemand, Malsonneuve, Delcote, Vermare, Terlut, Chermette, Profon, Souzy-Thomas, Garel, condamnés Simonet, Radisson, Berchoux, Bissuel, Paillasson, Blanchet, Verville, Gonnet, Barbier, Laroullière, Goyène, Viallier, Dussurgey, Loras

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