3990W 1-3990W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission permanente
1 media
Travaux de la Commission permanente.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1992-2022
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Présentation du contenu
Rapports sur les questions à débattre transmis aux élus avant la séance. Fascicules déposés périodiquement par le Département aux Archives départementales et métropolitaines.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Accroissements
Fonds ouvert et alimenté une fois par an.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques