4888W 1-4888W29
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales, locales et professionnelles
1 media
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Organisation des élections nationales, locales et professionnelles.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2010
Importance matérielle
4,5 ml, 29 article(s)
Origine
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/06/2015
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Elections professionnelles.
Cote/Cotes extrêmes
4888W19-4888W29
Date
1992-2010
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
Cote/Cotes extrêmes
4888W21-4888W23
Date
1997-2004
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Elections de 2004.
Cote/Cotes extrêmes
4888W22-4888W23
Date
2004-2004
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec des chambres de commerce de Lyon et Tarare.
Cote/Cotes extrêmes
4888W23
Date
2004
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation