EDEPOT137 - Commune de Montmelas-Saint-Sorlin

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT137

Date

1663-1984

Origine

Montmelas-Saint-Sorlin (Rhône)

Biographie ou Histoire

Montmelas et Saint-Sorlin étaient deux communes distinctes jusqu'en 1808.

Montmelas appartenait aux seigneurs de Beaujeu. La paroisse apparait dans un acte de donation à l'abbaye de Cluny en 977. À la fin du  XVe siècle, cette propriété est vendue par Anne de France, dame de Beaujeu, à Philibert du Crozet.

Au XVIe siècle, après plusieurs successions et un procès, c'est à Louis de Gonzague, mari d'Henriette de Clèves, que revient finalement les terres de Montmelas. Louis de Gonzague les vends à Jean Arod, qui devient marquis de Montmelas. Ses descendants ont possédé le château jusqu'en 1828, date à laquelle la dernière héritière de la famille se marie avec le marquis de Tournon-Siminane.

La juridiction de Montmelas s'étendait sur le territoire de Montmelas, Cogny, Serfavre, une partie de Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Sorlin, Blacé, Salles, Denicé et Saint-Julien.

Le château de Montmelas, existe depuis Xe siècle. Il était d'abord une garnison des seigneurs de Beaujeu. Il est largement remanié au XIXe siècle par l'architecte Louis Dupasquier qui a souhaité reconstituer une forteresse médiévale complète. Le château est inscrit au titre des  monuments historiques en 2000.

Saint-Sorlin, déformation de Saint-Saturnin, était aussi connu sous le nom de Saint-Bonnet à cause d'une chapelle dédiée à Saint-Bonnet située sur le territoire de la paroisse. Cette chapelle sera classée au titre des monuments historiques en 1981.

Saint-Sorlin dépendait de la seigneurie et de la juridiction de Montmelas. Son église est construite sur l'emplacement d'un ancien prieuré dépendant de l'abbaye de Cluny.

Au XVIIe siècle, Jean-Jacques Arod achète les droits de justice, les rentes et servis de Cogny et Saint-Sorlin.

Pendant la Révolution française, Saint-Sorlin s'appela brièvement « Bonnet-la-Montagne ».

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Montmelas-Saint-Sorlin a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 17 octobre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Montmelas-Saint-Sorlin comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2004, les archives communales ont été classées par les archivistes du Centre de Gestion du Rhône.

En 2019, à la suite du dépôt, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 9 G : séminaire de Saint-Pothin (Lyon).
Sous-série 18 G : chapitre Notre-Dame-de-Beaujeu.
Sous-série 21 G : chapitre Notre-Dame-des-Marais de Villefranche.
Sous-série 28 G : églises, cures, chapelles.
Sous-série Op 1083-1085 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 44 J : famille Chaponnay.
Sous-série 56 J : famille Bottu de la Barmondière.
Sous-série 103 J : Jean-Gabriel Mortamet.
Sous-série 140 J : château de Bénévent.

Sous-série 5169 W : monuments historiques (versement de la Direction régionale des affaires culturelles).

11 FI 2069-2075 : cartes postales.

PER227/1 : Bulletins municipaux (1992-2008)

 

Commune de Montmelas-Saint-Sorlin

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

Ouvrages sur Montmelas-Saint-Sorlin

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE, Répertoire numérique des archives de Montmelas-Saint-Sorlin, Lyon, 2004 (cote ADRML : INV 69 C 154).

CATELAND Amédée, Château de Montemelas, Rhône, 1904 (cote ADRML : FG C 81/6).

MOREL DE VOLEINE Irénée, Information passée par le chatelain de Montmelas contre les capitaines Saupiquet et Genoy. 1575, Lyon, Mougin-Rusand, 1897 (cote ADRML : FG C 1051).

MOREL DE VOLEINE Irénée, Ordonnance pour imposer une somme de cent livres aux habitants de Montmelas pour réparations au château en 1471, Lyon, Vve Mougin-Rusand, 1898 (cote ADRML : FG C 1049).

MOREL DE VOLEINE Irénée, Lettre de M. de Birague, lieutenant du roi, au seigneur de Montmelas et au prévôt de Villefranche,  Lyon, Mougin-Rusand, 1898 (cote ADRML : FG C 1050).

MOREL DE VOLEINE Irénée, Aveu et dénombrement de la seigneurie de Montmelas (1729), Villefranche, Blanc et Mercier, 1900 (cote ADRML : FG C 108).

MOREL DE VOLEINE Irénée, Documents sur le château de Montmelas, ses seigneurs, ses devoirs et ses droits seigneuriaux, Villefranche, Auray fils et Deschizeaux, 1910 (cote ADRML : FG C 114).

VARAX (de) Paul, La maison d'Arod Branche de Montmelas accompagnée de fragments généalogiques et historiques concernant la région lyonnaise, Lyon, Imprimerie Mougins-Rusand, 1900 (cotes ADRML : COMRHO 236 ; 4OH/43).

VARAX (de) Paul, La maison d'Arod (branche de Montmelas) Beaujolais, Lyon, Waltener et Cie, 1900 (cote ADRML : FG C 60).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT137/3-EDEPOT137/15

Date

1793-1892

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT137/3-EDEPOT137/9

Date

1793-1862

1833-1842

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT137/7

Date

1833-1842