3572W 1-3572W233
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/08/2019
Présentation du contenu
Chaque volume comprend les rapports du Président, les procès-verbaux de délibérations et les comptes rendus des débats de la commission permanente concernée (également appelé Bureau avant 1982).
Accroissements
Fonds ouvert alimenté une fois par an avec les nouveaux volumes.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable