3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

32204

Autres Cotes

3Q52/1-3Q52/578

Date

1791-1877

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

32766

Autres Cotes

3Q52/540-3Q52/562

Présentation du contenu

Les fiches renvoient majoritairement aux volumes du répertoire général de la période 1866-1873. Cependant, quelques fiches renvoient aux volumes classés dans le bureau de Villefranche AC pour la période 1874-1946 et à ceux classés dans le bureau de Villef

Mots clés typologiques

DU.

Cote/Cotes extrêmes

32773

Autres Cotes

3Q52/546