EDEPOT113 - Commune de Létra

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT113

Date

1636-1977

Importance matérielle

6,5

Origine

Létra (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Létra est située dans le canton du Bois-d'Oingt à environ 40 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Chambost-Allières, à l'est par les communes de Chamelet et de Dième, au sud par la commune de Ternand et à l'est par les communes de Rivolet et Sainte-Paule.

Avant la Révolution française, Létra était une paroisse du Beaujolais. Elle dépendait de l'archiprêtré de L'Arbresle, de l'élection de Villefranche et de la justice de Chamelet. Le chapitre de Saint-Just nommait le curé.

Le nom de Létra viendrait du latin strata « route pavée ».

Létra a fait partie des possessions  de l'abbaye de Savigny, du chapitre de Saint-Just et des domaines du seigneur de Beaujeu. Au XIVe siècle, la famille d'Albon acquiert les droits sur la paroisse.

Le fief de Lettrete faisait partie du territoire de la paroisse.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Létra a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 26 novembre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Létra comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2016, les archives communales ont été classées par les archivistes du Centre de Gestion du Rhône.

En 2019, à la suite du dépôt, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 12 G : chapitre Saint-Just (Lyon).
Sous-série 13 G : chapitre Saint-Paul (Lyon).
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Sous-série HDEPOT LETRA : hospice de Létra.
Sous-série 33 L : comités révolutionnaire.
Série Op 697-704 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.

11 FI 826-829 : cartes postales.

 

Commune de Létra

Archives communales non déposées.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT113/23-EDEPOT113/28

Date

1837-1970

1870-1886

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT113/24

Date

1870-1886

Mots clés titres