4B - Justices seigneuriales du Beaujolais

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Justices seigneuriales du Beaujolais.

Cote/Cotes extrêmes

4B 1-4B280

Date

1406-1790

Importance matérielle

27 ml

Origine

Justices seigneuriales du Beaujolais

Histoire de la conservation

Le rapport annuel de 1889 fait état du classement de ce fonds par ordre alphabétique des justices. Une liste des justices avec les dates extrêmes des documents de chacune delles, publiée dans le même rapport, a été l'instrument de travail de base pour la consultation de ces documents. Par la suite, les papiers de certaines justices, provenant du greffe de Villefranche, mais n'ayant pas fait partie sous l'Ancien Régime du ressort du bailliage de Beaujolais, ont été retirés de ce fonds pour être classés dans le fonds des petites justices du Lyonnais ou dans la série G lorsqu'il s'agissait de juridictions ayant appartenu à un seigneur ecclésiastique. Les justices de Bagnols et du Bois-dOingt, de Jarnioux, Liergues, Saint-Forgeux et Saint-Vérand ont été retirées du fonds et classées dans le fonds des Justices seigneuriales du Lyonnais après vérification de leur appartenance au ressort de la sénéchaussée de Lyon.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Papiers de diverses juridictions laïques (cours seigneuriales, châtellenies et prévôtés, à lexception de Villefranche) contrôlées par les seigneurs du Beaujolais : registres et minutes de procédures civiles dont des tutelles, des curatelles, des émancipations, et de procédures criminelles dont des plaintes, des procès-verbaux d'enfant trouvé, des déclarations de grossesse et d'accouchement.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des justices.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série A : actes du pouvoir souverain, arrêts du Conseil d'Etat ; sous-série 2 B : petites justices du Lyonnais ; sous-série 3 B : bailliage de Beaujolais ; sous-série 7 B : maréchaussée du Lyonnais ; sous-série 1 C : intendance et généralité du Lyonnais. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SAONE-ET-LOIRE - Sous-séries B supplément et 5 B : papiers des petites justices. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds Coste. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE VILLEFRANCHE - Sous-série 3 M : registres d'audiences des assises seigneuriales.

Mots clés matières