3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°58223, 58226, 58227, 58236, 58343, 58347, 58353, 58354, 58374, 58376, 58381, 58397 et 58406.

Cote/Cotes extrêmes

3728W145

Date

1981

Présentation du contenu

58223 - Commune de CORBAS ; 58226 - Construction Centre Nautique à Saint-Priest ; 58227 - Sainte-Foy-lès-Lyon, Aménagement tennis ; 58236 - YZERON, Construction Maison communale ; 58343 - LYON ARMÉE, Construction entrepôts ERGM à Saint-Priest ; 58347 - AIR LIQUIDE, Extension bureaux à Irigny ; 58353 - ST SYMPHORIEN SUR COISE, Reconstruction école Champagnat ; 58354 - GRIGNY, Modification halte-garderie ; 58374 - DARDILLY, Extension École Supérieure de Commerce ; 58376 - Extension local SNCF à Sathonay-Camp ; 58381 - Aménagement Centre Médical de l'Argentière à Aveize ; 58397 - SGAP Ministère de l'Intérieur, construction stand de tir Fort Montluc à Lyon 3 ; 58406 - ELF, construction d'une plate forme d'expérimentation des huiles lourdes à Solaize.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1981