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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
58223 - Commune de CORBAS ; 58226 - Construction Centre Nautique à Saint-Priest ; 58227 - Sainte-Foy-lès-Lyon, Aménagement tennis ; 58236 - YZERON, Construction Maison communale ; 58343 - LYON ARMÉE, Construction entrepôts ERGM à Saint-Priest ; 58347 - AIR LIQUIDE, Extension bureaux à Irigny ; 58353 - ST SYMPHORIEN SUR COISE, Reconstruction école Champagnat ; 58354 - GRIGNY, Modification halte-garderie ; 58374 - DARDILLY, Extension École Supérieure de Commerce ; 58376 - Extension local SNCF à Sathonay-Camp ; 58381 - Aménagement Centre Médical de l'Argentière à Aveize ; 58397 - SGAP Ministère de l'Intérieur, construction stand de tir Fort Montluc à Lyon 3 ; 58406 - ELF, construction d'une plate forme d'expérimentation des huiles lourdes à Solaize.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1981
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