5478W - Département du Rhône - Protection maternelle et infantile (PMI)

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Cote/Cotes extrêmes

5478W 1-5478W5

Date

1991-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.5 ml, 5 articles

Origine

Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/03/2019

Présentation du contenu

Dossiers du service de la protection maternelle et infantile (PMI) instruits par la maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ces dossiers sont conservés au titre de l'échantillonnage géographique.

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5478W/4-5478W/5

Date

1991-2012

Conditions d'accès

120 ans à compter de l'année 2012.

1991-2008.

Cote/Cotes extrêmes

5478W/5

Date

1991-2008

Conditions d'accès

120 ans à compter de l'année 2008.