4Q5 - Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique

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Cote/Cotes extrêmes

4Q5 / 1-4Q5/7098

Date

1799-1900

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, bureau unique

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les regsitres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabbétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/844-4Q5/3505

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/844-4Q5/3398

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/2439-4Q5/3398

Mots clés collectivités

7-19 octobre 1863.

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/2717

Date

1863

Présentation du contenu

Volume 1196

Mots clés collectivités