5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

5487W1-5487W46

Date

1967-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W1-5487W39

Date

1967-1996

15 avril 1986-21 octobre 1986.

Cote/Cotes extrêmes

5487W22

Date

1986

Présentation du contenu

15 avril 1986 (Pierre-Bénite (69)) : procès-verbal de la réunion relative à l'approbation des procès-verbaux des réunions du 5 novembre 1985 et du 17 janvier 1986, à l'avant-projet du 5e Programme d'Intervention, documents de travail (1986). 1er juillet 1986 (Lyon (69)) : procès-verbal de la réunion relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 15 avril 1986, au compte financier de 1985, au compte-rendu d'activité de l'Agence pour 1985, aux décisions modificatives au budget de 1986, au 5e Programme d'Intervention, à la lutte contre les inondations, à la politique d'information et de communication de l'Agence, extraits conformes des délibérations, documents de travail (1986). 21 octobre 1986 (Pierre-Bénite (69)) : procès-verbal de la réunion relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 1er juillet 1986, aux dispositions générales sur les aides, au 5e Programme d'Intervention de l'Agence, extraits conformes des délibérations, documents de travail (1986).