5441W - Service de la navigation Rhône-Saône - Administration, gestion du domaine public, service hydraulique, travaux

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Cote/Cotes extrêmes

5441W 1-5441W97

Date

1906-2004

Origine

Service de la navigation Rhône-Saône.

Modalités d'entrées

Versement.

Présentation du contenu

Dossiers de personnel, études et dossiers de marchés, statistiques. Pour une recherche nominative dans les dossiers d'agent, s'adresser au président de salle de lecture qui dispose d'un index.

Mode de classement

Ce versement a été constitué lors d'une mission de tri des archives conservées par Voies navigables de France. Tout au long de cette mission menée par une archiviste vacataire, plusieurs versements ont été opérés. De fait, ce versement est partiel pour étudier l'activité du service de la navigation Rhône-Saône, il faut donc se reporter aux autres versements cités en sources complémentaires pour compléter ses recherches. A terme, un instrument de recherche méthodique rassemblant tous ces versements pourra permettre une recherche plus aisée.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

Série J 

Société lyonnaise des forces motrices du Rhône (156 J)
Société des voitures du Rhône (251 J)

Série S 

Série W 

Direction départementale de l'Équipement (DDE)

3635 W

Mission régionale

1368 W
4130 W
4132 W
4133 W
4134 W
4192 W

Préfecture du Rhône

694 W

Secrétaire général aux affaires régionales (SGAR)

1811 W
2083 W
2253 W
2592 W
2800 W
2861 W

Voies navigables de France (VNF) :

1034 W
3936 W
3959 W
4038 W
4482 W
5296 W
5336 W
5406 W
5440 W
5441 W

Bibliographie

AUCOC, Léon. Conférence faite à l'École impériale des Ponts et Chaussées sur l'histoire de l'administration et du corps des ingénieurs des Ponts et Chaussées. Éditions Dunod, Paris, 1867, 39 p.

AUCOC, Léon. Des autorités administratives préposées à la direction des travaux publics, et spécialement des ingénieurs des Ponts et Chaussées. Éditions Dunod, Paris, 1886, 117 p.

BRUNO, André. CROQUAND, Roger. Le corps des ponts et chaussées. CNRS Editions, Paris, 1982, 915 p.

DEBAUVE, Alphonse. Les travaux publics et les ingénieurs des ponts et chaussées depuis le XVIIe siècle. Éditions Dunod, Paris, 1893, 443 p.

LE SUEUR, Bernard. L'évolution de la navigation intérieure et de ses métiers, XIXe-XXe siècle. Centre de recherche sur la culture technique, Neuilly-sur-Seine, 1989, 240 p.

RIVET, Félix. La navigation à vapeur sur la Saône et le Rhône (1783-1863). Presse universitaire de Paris, Paris, 1962, 619p.

Recueil de lois, décrets et ordonnances concernant le service des ponts et chaussées (seconde édition, tome troisième). Éditions Jousset, Paris, 1864, 475 p.

Cote/Cotes extrêmes

5441W21-40

Date

1923-2004

Cote/Cotes extrêmes

5441W35-40

Date

2001-2004

Présentation du contenu

Pièces contractuelles, pièces administratives, pièces de liquidation, note, état du solde, décompte général définitif, état des conversions effectuées en francs, fiche de synthèse, ordre de service à l'entrepreneur, notification, mandatement, acte de réception des travaux, P.V. des opérations préalables à la réception, état d'acompte, rapport de présentation, avenant, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix, détail estimatif, lettre de candidature, devis, commentaires de l'offre, rapport d'analyse des offres, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5441W36, 5441W38

Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.).

Cote/Cotes extrêmes

5441W38

Date

2002-2002