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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
30708 - HLM Carpi à Charly ; 30784 - Commune de Francheville, vestiaires, douches et buvette ; 30789 - Direction des travaux du génie de Lyon -Lyon Armées, caserne Sergent Blandan, extension de l'infirmerie à Lyon ; 30805 et 30807- Commune de Couzon-au-Mont-d'Or, classes maternelle ; 30817 - Commune de Champagne-au-Mont-d'Or, classes maternelles ; 30823 - Commune de Saint-Pierre-de-Chandieu, mairie, caisse d'épargne, bureaux PTT, local pompiers et annexes ; 30827 - Foyer Notre-Dame-des-Sans-Abris à Vénissieux ; 30917 - Commune de Sarcey, aménagement d'un local de fonction dans l'école communale ; 30927 - Commune d'Aveize, centre médical ; 30958 - HLM Carpi à Gleizé ; 30977 - Télécommunications, usine de stockage à Genay ; 30994 - Commune d'Anse, construction d'un bâtiment à usage de WC public ; 31024 - Syndicats des transports en commune de la Région lyonnaise (STCRL) à Lyon 9 ; 31046 - Commune de Corbas.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1978
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