3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°30708, 30784, 30789, 30805, 30807, 30817, 30823, 30827, 30817, 30927, 30958, 30977, 30994, 31024 et 31046.

Cote/Cotes extrêmes

3728W43

Date

1978

Présentation du contenu

30708 - HLM Carpi à Charly ; 30784 - Commune de Francheville, vestiaires, douches et buvette ; 30789 - Direction des travaux du génie de Lyon -Lyon Armées, caserne Sergent Blandan, extension de l'infirmerie à Lyon ; 30805 et 30807- Commune de Couzon-au-Mont-d'Or, classes maternelle ; 30817 - Commune de Champagne-au-Mont-d'Or, classes maternelles ; 30823 - Commune de Saint-Pierre-de-Chandieu, mairie, caisse d'épargne, bureaux PTT, local pompiers et annexes ; 30827 - Foyer Notre-Dame-des-Sans-Abris à Vénissieux ; 30917 - Commune de Sarcey, aménagement d'un local de fonction dans l'école communale ; 30927 - Commune d'Aveize, centre médical ; 30958 - HLM Carpi à Gleizé ; 30977 - Télécommunications, usine de stockage à Genay ; 30994 - Commune d'Anse, construction d'un bâtiment à usage de WC public ; 31024 - Syndicats des transports en commune de la Région lyonnaise (STCRL) à Lyon 9 ; 31046 - Commune de Corbas.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1978