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10L - Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt

1 media

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Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

Cote/Cotes extrêmes

10L 1

Date

1796-1798

Importance matérielle

0,5 ml

Origine

Municipalté cantonale du Bois-d'Oingt

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Correspondance diverse (an IV-an VI).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 10L en PDF

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série C : administrations provinciales de l'Ancien Régime ; série L : époque révolutionnaire ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture ; EDEPOT 24 : archives communales déposées du Bois-d'Oingt. COMMUNE DU BOIS-D'OINGT - Série D : administration générale de la commune.

Mots clés lieux

BOIS-D'OINGT (LE)

Mots clés matières

ADMINISTRATION CANTONALE D'EPOQUE REVOLUTIONNAIRE