5208W - Département du Rhône - Établissements relevant de l'association départementale de parents et d'amis des personnes handicapées mentales (ADAPEI)

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Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5208W 1-5208W5

Date

Entre le 1er janvier 1995 et le 31 décembre 2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

5 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Service des personnes âgées Bureau de la tarification des établissements

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/02/2017

Présentation du contenu

Budgets prévisionnels et comptes administratifs.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seul un échantillonnage a été conservé pour garder la trace de la procédure et montrer les choix budgétaires faits par les établissements. Il a été conservé 1 dossier par type d'établissement (services d'accompagnement à la vie sociale, foyers d'accueil médicalisé, foyers de vie, foyers d'hébergement et accueil de jour). C'est le service instructeur qui a eu la charge de sélectionner les dossiers qu'il a considéré les plus représentatifs selon leur importance et l'aire géographique. Les dossiers sélectionnés font tous partie de l'association départementale de parents et d'amis des personnes handicapées mentales (ADAPEI), dans la mesure où cette association regroupe un nombre important d'établissements. Cependant, il ne s'agit pas d'un choix volontaire de conserver des dossiers spécifiques à cette association.

Service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS), établissement Lyon Paul Santy à Lyon 8ème et SAVS Goutte d'Or à Meys.

Cote/Cotes extrêmes

5208W/1

Date

1996-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable