3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires.
Cote/Cotes extrêmes
09626
Autres Cotes
3Q16/1-3Q16/690
Date
1935-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
09627
Autres Cotes
3Q16/1-3Q16/686
Date
1935-1969
Mots clés typologiques
Actes civils publics.
Cote/Cotes extrêmes
09628
Autres Cotes
3Q16/1-3Q16/300
Date
1935-1969
26 juin 1961-27 mars 1962 (volume 665).
Cote/Cotes extrêmes
09919
Autres Cotes
3Q16/292
Date
1961-1962
Présentation du contenu
N'est mentionné que l'enregistrement des bordereaux des actes déposés.