1502W 1-1502W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1502W - Préfecture du Rhône - Etrangers : états annuels
1 media
Déplier tous les niveaux
Etrangers : états annuels de la population étrangère par nationalités et par commune
Cote/Cotes extrêmes
Date
1971-1979
Importance matérielle
0.90 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONEDirection de la réglementation (DR)3e bureau
Modalités d'entrées
Versement 1983.03.21
Conditions d'accès
Versement librement communicable, à l'exception de l'article 1502W7, soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Année 1971.
Cote/Cotes extrêmes
1502W1
Date
1971-1971
Origine
PREFECTURE DU RHONE\Direction de la réglementation (DR)\3e bureau
Mots clés matières
Mots clés typologiques