1324WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable 1993 : bordereaux journaux

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Cote/Cotes extrêmes

1324WM 1-1324WM20

Date

1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,2 ml, 20 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/12/2017

Présentation du contenu

Bordereaux journaux tenant lieu de grand livre comptable.

Cote/Cotes extrêmes

1324WM/18-1324WM/20

Date

1993-1993

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Budget des eaux, recettes d'exploitation : n°00001U à 00130U ; investissement : n°50001S à 50795S ; recettes d'exploitation sans recouvrement : n°00131U à 00132U ; recettes d'exploitation avec ordre de recouvrement : n°90001U à 90005U. Budget de l'assainissement, fonctionnement : n°00001Y à 01278Y ; investissement : n°50001W à 50191W ; recettes d'exploitation sans recouvrement : n°01279Y à 01283Y ; recettes d'exploitation avec ordre de recouvrement : n°90001Y à 90192Y ; anulation de recettes d'exploitation avec ordre de recouvrement : n°90001Z à 90007Z. Tous budgets, investissement et fonctionnement : titres annulés et rejetés. Budget des opérations d'urbanisme en régie directe, investissement : n°600015 à 600205. Budget de Gerland,fonctionnement : n°000017 à 000397 ; investissement : n°500015 à 500045. Budget principal, investissement et fonctionnement : certificats de transfert de titres de recette.

Cote/Cotes extrêmes

1324WM/20

Date

1993

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable