Série WM : Archives publiques versées par la métropole de Lyon.

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Cote/Cotes extrêmes

1324WM 1-20

Date

1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,2 ml, 20 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/12/2017

Présentation du contenu

Bordereaux journaux tenant lieu de grand livre comptable.

Cote/Cotes extrêmes

1324WM/18-1324WM/20

Date

1993-1993

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Budget des eaux, recettes d'exploitation : n°00001U à 00130U ; investissement : n°50001S à 50795S ; recettes d'exploitation sans recouvrement : n°00131U à 00132U ; recettes d'exploitation avec ordre de recouvrement : n°90001U à 90005U. Budget de l'assainissement, fonctionnement : n°00001Y à 01278Y ; investissement : n°50001W à 50191W ; recettes d'exploitation sans recouvrement : n°01279Y à 01283Y ; recettes d'exploitation avec ordre de recouvrement : n°90001Y à 90192Y ; anulation de recettes d'exploitation avec ordre de recouvrement : n°90001Z à 90007Z. Tous budgets, investissement et fonctionnement : titres annulés et rejetés. Budget des opérations d'urbanisme en régie directe, investissement : n°600015 à 600205. Budget de Gerland,fonctionnement : n°000017 à 000397 ; investissement : n°500015 à 500045. Budget principal, investissement et fonctionnement : certificats de transfert de titres de recette.

Cote/Cotes extrêmes

1324WM/20

Date

1993

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable