5459W - Département du Rhône - Dossiers des familles suivies par les travailleurs sociaux et subventions aux associations

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Cote/Cotes extrêmes

5459W 1-5459W32

Date

2005-2010

Description physique

3,4 ml

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE / Unité territoriale de Lyon 2

Histoire de la conservation

Ce versement est entré avec la cote 6206 WM. Il a été recoté ensuite en 5459 W.

Modalités d'entrées

Versement du 4 juillet 2017, dans le cadre du transfert d'archives historiques de la métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Dossiers produits par le département du Rhône, unité territoriale de Lyon 2 et conservés dans le cadre de l'échantillonnage géographique. 1-26 - Familles suivies par les travailleurs sociaux : études de situation, rapports, formulaires, fiches de renseignements, justificatifs d'imposition, pièces de procédure judiciaire, procès-verbaux, notes, correspondance (2008-2009). 27-32 - Associations, demandes de subventions : formulaires, pièces comptables, rapports, correspondance, statuts, comptes rendus de réunion et d'assemblées générales (2005).

Conditions d'accès

Versement librement communicable, excepté les cotes 5459 W 27 à 32, soumis à des délais de communicabilité (protection de la vie privée).

Cote/Cotes extrêmes

5459W1-26

Date

2008-2010

Présentation du contenu

Etudes de situation, rapports, formulaires, fiches de renseignements, échéanciers, justificatifs d'imposition, de revenus et de prestations sociales, factures, conventions, contrats de travail, pièces de procédure judiciaire, procès-verbaux, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5459W2-26

Date

2010

Job-Lar.

Cote/Cotes extrêmes

5459W14

Date

2010