5082W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des familles par les travailleurs sociaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5082W 1-5082W78

Date

1996-2010

Origine

Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Tarare

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement Date d'entrée : 018/01/2016

Présentation du contenu

Les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies suivantes : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par ordre chronologique puis par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5082W15-5082W27

Date

2006

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2006

O-P.

Cote/Cotes extrêmes

5082W24

Date

2006

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2006