EDEPOT166 - Commune de Riverie

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT166 / 1-EDEPOT166/15

Date

1711-1967

Origine

Riverie (Rhône).

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Riverie a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 13 février 2020.

Présentation du contenu

Le fonds se compose principalement des registres paroissiaux et d'état civil, des registres des délibérations du conseil municipal et de quelques dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle (archives très lacunaires).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Autres Cotes

EDEPOT166/10-EDEPOT166/15

1928-1954

Autres Cotes

EDEPOT166/14

Date

1928-1954

Mots clés titres