3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villefranche AC.
Cote/Cotes extrêmes
32809
Autres Cotes
3Q53/1-3Q53/568
Date
1874-1946
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des successions et absences.
Cote/Cotes extrêmes
33376
Autres Cotes
3Q53/553-3Q53/568
Date
1877-1945
Mots clés typologiques
Décembre 1918-mars 1923 (volume 26).
Cote/Cotes extrêmes
33385
Autres Cotes
3Q53/561
Date
1918-1923