5487W 1-5487W266
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances
1 media
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Instances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1948-1996
Origine
Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).
Biographie ou Histoire
L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.
Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.
La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.
Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier
Modalités d'entrées
Versement.
Mode de classement
Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.
Autre instrument de recherche
Conseil d'administration.
Cote/Cotes extrêmes
5487W1-5487W46
Date
1967-1996
Commissions.
Cote/Cotes extrêmes
5487W40-5487W45
Date
1988-1996
Présentation du contenu
Réunions.
Commission élevages.
Cote/Cotes extrêmes
5487W42-5487W43
Date
1994-1996
26 octobre 1994-3 mai 1996.
Cote/Cotes extrêmes
5487W42
Date
1994-1996
Présentation du contenu
26 octobre 1994 (Pierre-Bénite (69)) : documents de travail de la réunion relative à l'élaboration d'un programme de maîtrise des pollutions issues des élevages, courriers (1994). 14 décembre 1994 (Besançon (25)) : documents de travail de la réunion relative aux interventions du 6e Programme d'Intervention de l'Agence en faveur de la dépollution des élevages (1994). 23 mars 1995 (Pierre-Bénite (69)) : documents de travail de la réunion relative aux opérations isolées de l'intervention de l'Agence en faveur de la dépollution des élevages (1995). 22 juin 1995 (Pierre-Bénite (69)) : documents de travail de la réunion relative à la préparation de la réunion du Conseil d'Administration du 6 juillet 1995 en matière de dépollution des élevages, à la préparation de la réunion de la Commission des Aides du 30 juin 1995 en matière de dépollution des élevages (1995). 24 octobre 1995 (Digne-les-Bains (04)) : documents de travail de la réunion relative à la préparation de la réunion de la Commission des Aides du 9 novembre 1955 en matière d'interventions de l'Agence en faveur de la dépollution des élevages (1995). 26 janvier 1996 (Besançon (25)) : documents de travail de la réunion relative à la préparation de la réunion de la Commission des Aides du 15 février 1996 en matière d'interventions de l'Agence en faveur de la dépollution des élevages, courriers (1996). 3 mai 1996 (Chambéry (73)) : documents de travail de la réunion relative aux opérations isolées de l'intervention de l'Agence en faveur de la dépollution des élevages, aux investissements liés à la modification de l'activité d'élevage, à la zone d'excédent structurel schéma de résorption des cantons de la Drôme, au bilan financier du programme de maîtrise de pollution des élevages (1996).