5104W - Université Jean Moulin Lyon 3 - Registres de résultats et de diplômes pour la composante de droit

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Cote/Cotes extrêmes

5104W 1-5104W69

Date

1932-1997

Importance matérielle

4,4 ml, 69 article(s)

Origine

UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2016

Cote/Cotes extrêmes

5104W/1-5104W/55

Date

1932-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 1969

Cote/Cotes extrêmes

5104W/40-5104W/55

Date

1942-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 1978

Nouveau régime droit romain.

Cote/Cotes extrêmes

5104W/42

Date

1942-1963

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 1978