4Q5 - Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q5 / 1-4Q5/7098

Date

1799-1900

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, bureau unique

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les regsitres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabbétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/3506-4Q5/6898

Date

An VII-1900

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/3506-4Q5/4749

Date

An VII-1899

Mots clés collectivités

5 décembre 1836-4 janvier 1837.

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/3818

Date

1836-1837

Présentation du contenu

Volume 313

Mots clés collectivités