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1891W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés

1 media

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Etablissements classés.

Cote/Cotes extrêmes

1891W 1-1891W10

Date

1975-1984

Importance matérielle

1.31 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 26/08/1986

Présentation du contenu

Dossiers de société, autorisations préfectorales, jugements, arrêtés.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1891W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, INDUSTRIE, INSTALLATION CLASSEE, POLICE, PROTECTION CIVILE