3D - Bureau des collèges

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Cote/Cotes extrêmes

3D 1-3D46

Date

1442-1790

Description physique

1,3 ml

Origine

Bureau des collèges

Biographie ou Histoire

En 1763, lors de l'expulsion de l'ordre des Jésuites de France, le consulat de Lyon souhaite prendre en main l'administration du Grand et du Petit collège. Il crée un bureau de neuf membres comprenant l'archevêque, un ecclésiastique, un magistrat du présidial, le procureur général du présidial, deux officiers municipaux, deux notables et le principal du collège.

Le consulat traite peu après avec les Oratoriens, qui remplacent les Jésuites dans les fonctions d'enseignement, tandis que le Bureau des collèges gère la police intérieure des établissements en fixant par exemple l'administration matérielle, les heures de classe et les dates des vacances.

Histoire de la conservation

42 articles, cotés D 263-304, ont été analysés par Jean-Prosper Gauthier, archiviste départemental, dans l'inventaire publié en 1864.

En 2006, à la faveur du reconditionnement des archives, les archives classées par Gauthier ont été recotées 3 D 1-42, afin de créer la sous-série 3 D. Une table de concordance permet de conserver l'historique du classement.

Par la suite, un petit vrac de 0,1 ml a été conditionné et coté provisoirement 50 DEM 1. Reclassé en 2017, il constitue désormais le supplément à la sous-série 3 D, coté 3 D 43-55.

Le répertoire numérique du fonds primitif a été revu et enrichi en 2017, à la faveur du classement du vrac supplémentaire, en s'appuyant sur l'inventaire analytique de Gauthier.

Un index de la série D publiée par Gauthier, réalisé à une date indéterminée, a été informatisé et permet une recherche rapide dans les différentes sous-séries.

Modalités d'entrées

Le fonds du Bureau des collèges est versé au dépôt d'archives du district en 1790. En revanche, la provenance d'une boîte non cotée, réintégrée à la suite de la sous-série en 2017, n'a pu être déterminée.

Présentation du contenu

Le fonds du Bureau des collèges se compose essentiellement d'archives administratives : délibérations, comptes et gestion des biens auparavant possédés par le Grand et le Petit collège de Lyon. Quelques pièces concernent en outre le collège de Villefranche (3 D 55).

La plupart des archives ne remontent pas avant 1763, date de l'expulsion des Jésuites, à l'exception des archives contenues dans les dossiers des rentes dues au chapitre cathédral Saint-Jean de Lyon, les plus anciennes, qui remontent au XVe siècle.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Fonds d'archives

1 D : Fonds du Grand collège ou Collège de la Trinité (Jésuites) (1202-1763).

2 D : Fonds du Petit collège ou Collège Notre-Dame du Bon Secours (Jésuites) (1367-1785), et plus particulièrement 2 D 60-66 et 2 D 107-108, qui concernent le séquestre des biens et le remplacement des Jésuites après 1763, et touchent donc également à la formation du Bureau des collèges.

10 G : Fonds du chapitre cathédral Saint-Jean (861-1790).

1 E 71 : Fonds de la famille Baillot de Courtelon (1766-1778).

Bibliothèque, fonds Léon Galle.

FG C 398 Lettres patentes du roi portant règlement pour l'administration des collèges de la ville de Lyon, 29 avril 1763, Lyon, éd. P. Valfray.

Plaintes du procureur du roi au lieutenant criminel au sujet d'un tumulte au collège de la Trinité le 2 avril 1762, Lyon, éd. P. Valfray, 1762.

Protestations de la Cour des Monnaies, sénéchaussée et siège présidial, des chapitres Saint-Just, Saint-Paul, Fourvière, Saint-Nizier, du bureau des finances et du Collège des médecins de Lyon contre les lettres patentes du roi du 29 avril 1763 au sujet du collège de Lyon, Lyon, éd. P. Valfray, 1763.

FG C 396 Arrêt de la Cour de Parlement concernant le rang et la séance des différents membres du bureau des collèges de Lyon. 24 mars 1763 Lyon, Valfray, 1763

FG C 389 Arrêt de la Cour de Parlement concernant l'établissement de nouveaux collèges en la ville de Lyon (2 mars 1762), Lyon, P. Valfray, 1762

FG C 390 Arrêt de la Cour de Parlement qui ordonne que les officiers des bailliages et sénéchaussées veilleront à la police des collèges (20 mars 1762), Lyon, P. Valfray, 1762.

FG C 395 Extrait des registres du Parlement, du 25 février 1763, sur la discipline des collèges, Lyon, P. Valfray, 1763.

Bibliothèque municipale de Lyon

Fonds Coste, ms. 1041 : Collèges de Lyon après 1762.

Fonds Coste, ms. 1042 : « Procès-verbal de la pose des inscriptions et prise en possession de tous biens, meubles et immeubles, de la bibliothèque et médailler du collège de la Trinité de Lyon, par les délégués, membres du consulat et échevins de la ville de Lyon, au nom des citoyens et du consulat, le 10 juillet 1772 ».

Fonds Coste, ms. 1043 : « Notes et observations des administrateurs du bureau des collèges de Lyon, relatives à la prise de possession desdits collèges et aux sept inscriptions placées par le consulat dans les bâtiments du collège de la Trinité sans le consentement dudit bureau » (après 1763).

Fonds ancien : ms. 1771.

Bibliothèque du Palais des Arts : ms. 79.

Bibliographie

COMPÈRE (Marie-Madeleine) et JULIA (Dominique), Les collèges français (XVIe-XVIIIe siècles), Répertoire, t. 1, France du Midi, Paris, C.N.R.S.-I.N.R.P., 1984.

COMPÈRE (Marie-Madeleine) et JULIA (Dominique), Les collèges français (XVIe-XVIIIe siècles),

Répertoire, t. 2, France du Nord et de l'Ouest, ENS Éditions, 1988.

DAINVILLE (François de), « Collèges et fréquentation scolaire au XVIIe siècle », dans Population, 12e année, n° 3, 1957, p. 467-494.

GUITTON (R.P. Georges), Les Jésuites à Lyon sous Louis XIV et Louis XV : activités, luttes, suppression (1640-1778), Lyon, Procure des RR. PP. Jésuites, 1954.

JULIA (Dominique) et PRESSLY (Paul), « La population scolaire en 1789. Les extravagances statistiques du ministre Villemain », dans Annales Économies, Sociétés, Civilisations, 30e année, n° 6, 1975, p. 1516-1561.

JULIA (Dominique), « Une réforme impossible », Actes de la recherche en sciences sociales, volume 47-48, juin 1983. Éducation et philosophie, p. 53-76.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3D43-3D55

Date

1669-1793

Présentation du contenu

Titres non intégrés à l'inventaire Gauthier, classés dans l'ordre de l'inventaire précédent.

Cote/Cotes extrêmes

3D44-3D51

Date

1760-1791

Présentation du contenu

Voir aussi 3D9-18.

Généralités.

Cote/Cotes extrêmes

3D44

Date

1785-1790

Présentation du contenu

Etats des revenus des biens des collèges ; déclaration des biens et revenus des collèges en vertu du décret de l'Assemblée nationale du 13 novembre 1789 sur les établissements ecclésiastiques.