4Q6 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau

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Cote/Cotes extrêmes

4Q6 / 1-4Q6/3274

Date

1901-1961

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Cote/Cotes extrêmes

4Q6/415-4Q6/1100

Date

1901-1955

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q6/415-4Q6/679

Date

1901-1918

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q6/415-4Q6/468

Date

1901-1918

Mots clés collectivités

24 juin-20 septembre 1905.

Cote/Cotes extrêmes

4Q6/440

Date

1905

Présentation du contenu

Volume 98

Mots clés collectivités