5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés typologiques

Permis n°6926904R0004, 6913102R0018, 6925005Y0020, 6926604E0194, 6913202S0003, 6927305C0009, 6926305L0001 et 6925998X1527.

Cote/Cotes extrêmes

5377W60

Date

1998-2005

Présentation du contenu

PC n°6926904R0004 - Commune d'Yzeron, construction d'une école (2004) ; n°6913102R0018 - Commune de Messimy, construction de locaux municipaux (2002) ; n°6925005Y0020 - OPAC du Rhône, 28 logements à La Tour-de-Salvagny (2005) ; n°6926604E0194 - Ministère de l'Intérieur Sécurité intérieure et des libertés locales, construction d'un commissariat de police à Villeurbanne (2004) ; n°6913202S0003 - OPAC du Rhône, aménagement de 5 logements dans un bâtiment existant à Meys (2002) ; n°6927305C0009 - Ville de Corbas, extension de la bibliothèque (2005) ; n°6926305L0001 - Commune de Villechenève, aménagement et extension d'un bâtiment existant, mairie (2005) ; n°6925998X1527 - SERL, restructuration des ateliers à Vénissieux (1998).

Conditions d'accès

communicable