4147W - Préfecture du Rhône - Affaires particulières

1 media

Déplier tous les niveaux

Agriculture. Travail. Sécurité sociale. Catastrophes naturelles.

Cote/Cotes extrêmes

4147W 4;4147W7;4147W11;4147W13;4147W15-4147W18;4147W21-4147W22

Date

1904-1964

Importance matérielle

0.65 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/4e division/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Effondrement du cours d'Herbouville à Caluire-et-Cuire (8 mai 1932). Gîtes ruraux (1956-1963). Foyers ruraux (1955-1958). Personnel de police et de la préfecture (1904-1906, 1936). Cumuls et réunions d'exploitations agricoles (1949-1963). Chambre d'agriculture du Rhône (1935-1959). Restauration de l'habitat rural (1945-1952). Réglementation du travail dans les entreprises de transport par terre (1949-1952, 1960-1961). Inondations de janvier 1955, indemnisation des travailleurs privés de leur emploi (1955). Malades et invalides civils, reclassement professionnel (1950-1952). Commission paritaire départementale de contrôle des débauchages de main-d'oeuvre, création et fonctionnement (1944-1953). Contentieux administratif, réforme et décisions (1947-1961). Travail, réglementation, protection des travailleurs, conflits et revendications (1933-1960). Sécurité sociale, affiliation, remboursement et reconnaissance de maladies professionnelles (1947-1963). Organismes agricoles, demande de subventions (1949-1963).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement à fait l'objet de tris et éliminations en juin 2012.

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception de l'article 4147 W 15 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Mots clés lieux