5477W - Département du Rhône - Dossiers sociaux de la maison du Rhône de Mornant

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5477W 1-5477W12

Date

2009-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

12 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/10/2018

Présentation du contenu

Dossiers sociaux de suivi des familles traités par la maison du Rhône de Mornant. Ces dossiers sont versés dans le cadre de l'échantillonnage géographique.

Cote/Cotes extrêmes

5477W/1-5477W/12

Date

2009-2013

Conditions d'accès

50 ans ans à compter de l'année 2013 (vie privée).

MB-O.

Cote/Cotes extrêmes

5477W/9

Date

2009-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans ans à compter de l'année 2013 {vie privée}. (vie privée)