5477W - Département du Rhône - Dossiers sociaux de la maison du Rhône de Mornant

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5477W 1-5477W12

Date

2009-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

12 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/10/2018

Présentation du contenu

Dossiers sociaux de suivi des familles traités par la maison du Rhône de Mornant. Ces dossiers sont versés dans le cadre de l'échantillonnage géographique.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5477W/1-5477W/12

Date

2009-2013

Conditions d'accès

50 ans ans à compter de l'année 2013 (vie privée).

MB-O.

Cote/Cotes extrêmes

5477W/9

Date

2009-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans ans à compter de l'année 2013 {vie privée}. (vie privée)