5090W - Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Examens de gestions d'institutions : dossiers liasses-rapports

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Cote/Cotes extrêmes

5090W 1-5090W41

Date

1983-2002

Importance matérielle

7 ml, 41 article(s)

Origine

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/02/2016

Cote/Cotes extrêmes

5090W/8-5090W/9

Date

1990-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Deuxième partie.

Cote/Cotes extrêmes

5090W/9

Date

1990-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation