1N - Conseil général du département et commission départementale

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Cote/Cotes extrêmes

1N 1-1N662

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Conseil général du Rhône

Modalités d'entrées

Versement.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable.

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Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009) ; 3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009) ; 4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002) ; 4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).

Cote/Cotes extrêmes

1N429-634, 1N643-1N644

Date

1871-1940

Cote/Cotes extrêmes

1N429-1N557, 1N643-1N644

Date

1872-1940

Présentation du contenu

Procès-verbaux imprimés.

21 septembre 1872-11 septembre 1873.

Cote/Cotes extrêmes

1N644

Date

1872-1873

Présentation du contenu

Volume double rassemblant les procès-verbaux des séances de septembre 1872 à avril 1873, puis d’avril à septembre 1873.