1N - Conseil général du département et commission départementale

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Cote/Cotes extrêmes

1N 1-1N662

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Conseil général du Rhône

Modalités d'entrées

Versement.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable.

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009) ; 3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009) ; 4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002) ; 4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).

Cote/Cotes extrêmes

1N429-634, 1N643-1N644

Date

1871-1940

Cote/Cotes extrêmes

1N429-1N557, 1N643-1N644

Date

1872-1940

Présentation du contenu

Procès-verbaux imprimés.

21 septembre 1872-11 septembre 1873.

Cote/Cotes extrêmes

1N644

Date

1872-1873

Présentation du contenu

Volume double rassemblant les procès-verbaux des séances de septembre 1872 à avril 1873, puis d’avril à septembre 1873.