1246WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable 1991 : bordereaux journaux

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Cote/Cotes extrêmes

1246WM 1-1246WM25

Date

1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,2 ml, 25 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/12/2017

Présentation du contenu

Bordereaux journaux tenant lieu de grand livre comptable.

Cote/Cotes extrêmes

1246WM/1-1246WM/21

Date

1991-1991

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Budget des opérations d'urbanisme en régie directe, budget de Gerland, budget principal, budget des eaux, budget de l'assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

1246WM/21

Date

1991

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Budget des opérations d'urbanisme en régie directe, investissement : n°600011 à 603651 ; budget de Gerland, dépenses d'investissement et de fonctionnement : n°500011 à 500271 et 00013 à 00533 ; budget principal, budget des opérations d'urbanisme en régie directe, budget des eaux, budget de l'assainissement, dépenses de fonctionnement et d'investissement : rectifications de mandats de paiement ; budget principal, dépenses d'investissement et de fonctionnement : certificats de transfert de mandats de paiement. Budget de l'assainissement, dépenses de fonctionnement : n°05438L à 05788L.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable