Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/12/2017
Présentation du contenu
Bordereaux journaux tenant lieu de grand livre comptable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Budget des opérations d'urbanisme en régie directe, investissement : n°600011 à 603651 ; budget de Gerland, dépenses d'investissement et de fonctionnement : n°500011 à 500271 et 00013 à 00533 ; budget principal, budget des opérations d'urbanisme en régie directe, budget des eaux, budget de l'assainissement, dépenses de fonctionnement et d'investissement : rectifications de mandats de paiement ; budget principal, dépenses d'investissement et de fonctionnement : certificats de transfert de mandats de paiement. Budget de l'assainissement, dépenses de fonctionnement : n°05438L à 05788L.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.