3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

17618

Autres Cotes

3Q31/1-3Q31/1978

Date

1838-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 1 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

18503

Autres Cotes

3Q31/873-3Q31/1631

Date

1838-1969

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

19253

Autres Cotes

3Q31/1614-3Q31/1631

Date

1968-1969

Présentation du contenu

Anciens bureaux de Mornant, Neuville-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Vaugneray.

27 novembre-5 décembre 1969 (volume 106).

Cote/Cotes extrêmes

19269

Autres Cotes

3Q31/1629

Date

1969