5823W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon - Dossiers de mariage

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5823W 1-5823W4

Date

1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,60 ml

4 article(s)

Origine

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Greffe civil

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/12/2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un échantillonnage a été effectué.  Une boite sur 20 a été conservée.

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Canton de Condrieu.

Cote/Cotes extrêmes

5823W/1

Date

1970

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

 Sont concernées les communes de Ampuis, Condrieu, Les Haies, Loire-sur-Rhône, Sainte-Colombe, Saint-Cyr-sur-Rhône, Saint-Romain-en-Gal et Trêve.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable