4882W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Mutation de l'emploi et compétences

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4882W 1-4882W69

Date

1995-2002

Importance matérielle

7,25 ml, 69 article(s)

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (DDTEFP)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/01/2016

Présentation du contenu

Plans sociaux, mesures d'appui aux mutations économiques.

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

4882W/1-4882W/48

Date

1995-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002

Cote/Cotes extrêmes

4882W/17-4882W/20

Date

1996-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001

Projet de PSE, comptes rendus de réunion des instances du personnel.

Cote/Cotes extrêmes

4882W/18

Date

2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000