5498W - Office national des Anciens Combattants (ONAC) - Pupilles de la Nation des guerres 1914-1918, 1939-1945, Indochine et Afrique du Nord

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Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5498W 1-5498W337

Date

1903-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

33,02 ml

Origine

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONACVG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/12/2018

Présentation du contenu

Bulletins et annuaires de l'Office national des pupilles, fichiers alphabétiques et dossiers individuels.

Conditions d'accès

Les dossiers de pupilles de la nation sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou après un délai de 25 ans après le décès de la personne.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5498W/67-5498W/253

Date

1940-1994

Présentation du contenu

Dossiers individuels par ordre numérique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou 25 ans après la date de décès de la personne.

1893-1899.

Cote/Cotes extrêmes

5498W/137

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation