10C - Contrôle des actes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

10C 1-10C2330

Date

1693-1825

Origine

Bureaux du Contrôle des actes

Cote/Cotes extrêmes

02207

Autres Cotes

10C2013-10C2119

Date

1701-1820

Biographie ou Histoire

Date d'ouverture du plus ancien registre de contrôle conservé : 28 juin 1701.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

02301

Autres Cotes

10C2102-10C2104

Date

1749-1785

Mots clés typologiques

11 janvier 1774-27 avril 1785.

Cote/Cotes extrêmes

02304

Autres Cotes

10C2104

Date

1774-1785

Présentation du contenu

Concerne les communes d'Amplepuis, Bourg-de-Thizy, La Chapelle-de-Mardore, Cours-la-Ville, Cublize, Mardore, Mamand, Ronno, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Vincent-de-Reins, Thizy ; ainsi que les communes du département de la Loire : Combre, Coutouvre, La Gresle, Montagny, Saint-Victor-sur-Rhins, Sevelinges.