5091W - Département du Rhône - Archives de la mission relations partenariales

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Cote/Cotes extrêmes

5091W 1-5091W41

Date

Entre le 1er janvier 1991 et le 31 décembre 2012

Importance matérielle

5,65 ml, 41 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Moyens des services Ressources humaines

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/02/2016

Cote/Cotes extrêmes

5091W/1-5091W/39

Date

1991-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicable sur autorisation

Cote/Cotes extrêmes

5091W/1-5091W/21

Date

1992-2008

Présentation du contenu

Ordres du jour, procès-verbaux et documents remis aux membres élus représentant le personnel et aux membres représentant l'administration.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicable sur autorisation

22 juin - 9 décembre 2004.

Cote/Cotes extrêmes

5091W/11

Date

2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004 (Vie privée.)