3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

02848

Autres Cotes

3Q4/4-3Q4/508

Date

An III-1936

Biographie ou Histoire

Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Villefranche-sur-Saône

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

03202

Autres Cotes

3Q4/334-3Q4/362

Date

1866-1910

Présentation du contenu

Les dates indiquées sont celles de l'ouverture de chaque volume.

Mots clés typologiques

Volume 16.

Cote/Cotes extrêmes

03218

Autres Cotes

3Q4/349

Date

1873-1874