5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5487W121-5487W228

Date

1969-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W138-5487W228

Date

1980-1996

Présentation du contenu

Réunions.

30 juin 1995-9 novembre 1995.

Cote/Cotes extrêmes

5487W219

Date

1995

Présentation du contenu

30 juin 1995 : rapports d'examen de demande d'aide par ressource en eau et en eau potable et par étude générale des milieux. 9 novembre 1995 : extraits conformes des délibérations de la réunion relative à l'attribution d'aides financières aux collectivités locales et aux établissements industriels, à la prorogation de validité de décisions d'aide du 6e Programme d'Intervention, aux modifications sur des décisions prises antérieurement, aux transferts des autorisations de programme entre lignes de sous-programme pour l'année 1995, au protocole d'aide financier avec le département des Alpes-Maritimes (06) – réparation des dégâts dus aux crues de juin et de novembre 1994, au protocole d'accord financier avec le département de la Haute-Corse – réparation des dégâts dus aux crues de novembre 1994, au programme de maîtrise des pollutions agricoles – opération coordonnée Vallée de Thônes, au programme de maîtrise des pollutions agricoles – opération coordonnée Léman, à la maîtrise des pollutions issues des élevages – opération coordonnée avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse sur le bassin versant de la Meuse-Amont, au contrat d'établissement avec la Société THECLA INDUSTRIES à Delle (90), à l'opération « Valorisation agricole des boues de papeterie », documents de travail, courriers.