5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

5487W121-5487W228

Date

1969-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W138-5487W228

Date

1980-1996

Présentation du contenu

Réunions.

2 décembre 1993-17 février 1994.

Cote/Cotes extrêmes

5487W208

Date

1993-1994

Présentation du contenu

2 décembre 1993 : rapports d'examen de demande d'aide financière par étude générale des milieux. 17 février 1994 : extraits conformes des délibérations de la réunion relative à l'attribution d'aides financières aux collectivités locales et aux établissements industriels, à la prorogation de validité de décisions d'aide du 6e Programme d'Intervention, au contrat départemental d'assainissement et d'alimentation en eau potable des communes rurales du département des Vosges (88), au contrat départemental pour l'assainissement des communes rurales de Saône-et-Loire (71), au contrat départemental pour l'assainissement des communes rurales de Haute-Saône (70), au contrat départemental pour la gestion et l'alimentation en eau potable du département des Alpes-de-Haute-Provence (04), à la convention d'assistance technique pour l'exploitation des ouvrages d'alimentation en eau potable du département du Doubs (25), au plan de reconquête de l'étang de Berre – Mise en œuvre d'un suivi écologique, au conventionnement de centres éliminateurs et de collecteurs de déchets, rapports d'examen de demande d'aide financière par collectivité locale, documents de travail, courriers.