5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5487W1-5487W46

Date

1967-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W40-5487W45

Date

1988-1996

Présentation du contenu

Réunions.

Cote/Cotes extrêmes

5487W42-5487W43

Date

1994-1996

27 juin 1996-5 décembre 1996.

Cote/Cotes extrêmes

5487W43

Date

1996-1996

Présentation du contenu

27 juin 1996 (Lyon (69)) : documents de travail de la réunion relative à la préparation de la Commissions des Aides du 10 juillet 1996 en matière de dépollution des élevages (1996). 5 décembre 1996 (Lyon (69)) : compte-rendu de la réunion relative aux dossiers d'aides à la maîtrise de la pollution des élevages (1996).