3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
Cote/Cotes extrêmes
12634
Autres Cotes
3Q22/1-3Q22/1528
Date
1791-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
12645
Autres Cotes
3Q22/10-3Q22/1434
Date
1791-1969
Mots clés typologiques
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.
Cote/Cotes extrêmes
13480
Autres Cotes
3Q22/842-3Q22/1324
Date
1881-1955
14 octobre 1942-5 janvier 1943 (volume 982).
Cote/Cotes extrêmes
13900
Autres Cotes
3Q22/1261
Date
1942-1943